Comptes rendus

ORDRE DU JOUR Approbation du compte-rendu de la séance du 25 Janvier 2010 ~ ~ ~ ~

1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) : Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéas 4 et 8, du Code Général des Collectivités Territoriales

2 - AFFAIRES FINANCIERES

2.1. Comptes de Gestion 2009 de la Commune et du Service de l’Eau

2.2. Comptes Administratifs 2009 de la Commune et du Service de l’Eau, et affectation des résultats

2.3. Fiscalité Directe : Taux 2010

2.4. Budget 2010 de la Commune : Nouveau régime des Provisions – Choix entre provisions semi-budgétaires (droit commun) ou budgétaires (sur option)

2.5. Budget Communal 2010 : Subventions aux personnes morales de droit privé, aux établissements publics et aux groupements de collectivité

2.6. Budgets Primitifs 2010 : - Commune - Service de l’Eau - Zone Artisanale Clot Jouffrey - Lotissement Champs Arnoux - Lotissement de la Gérarde 2 - Zac des Carines

2.7. Budget annexe 2010 du service de l’Eau : Annulation de titres de recettes – Rôle 2009

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Bilan de la concertation et arrêt du projet

3.2. Emplacement réservé n° 32 portant élargissement de la route de Clot Jouffrey : Acquisitions foncières

3.3. Zone Artisanale de Clot Jouffrey : Acquisitions foncières (abords)

3.4. Projet de parking semi-enterré « Les Carines »: Acquisitions foncières

3.5. Piste des Chalets : Procédure de servitude

4 - AFFAIRES GENERALES

4.1. Fermeture d’une classe au Groupe Scolaire de Saint-Chaffrey : Motion solidaire contre la décision de Monsieur l’Inspecteur d’Académie du 5 février 2010 valant recours gracieux

4.2. Commune de Saint-Chaffrey/SAS « Réseau des Commune » : Contrats de cession de droits et de maintenance du site internet

4.3. Commune de Saint-Chaffrey/Association Naturoscope du Briançonnais/CPIE Haute-Durance : Convention de partenariat 2010

4.4. Commune de Saint-Chaffrey/Office National des Forêts : Parcelle forestière n° 3

4.5. Projet de restauration de la chapelle Saint-Arnould : Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Région PACA et de la DRAC

4.6. Tarifs spéciaux Remontées Mécaniques – Modalités d’attribution : Annulation de la délibération n° 149 du 30 novembre 2009

5 - MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

5.1. Zone Artisanale de Clot Jouffrey : Marchés de Travaux – Procédure Adaptée

5.2. Zone Artisanale de Clot Jouffrey : Convention de servitudes enfouissement HTA

6 - PERSONNEL

6.1. Modification du Tableau des Effectifs : Création d’un emploi statutaire d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe à temps complet

6.2. Modification du Tableau des Effectifs : Création d’emplois à caractère saisonnier (saison d’été 2010)

6.3. Conditions et modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des agents des Collectivités Locales (Décret du 5 janvier 2007)

7 - QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES Le Maire, Henry RAOUX