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Communauté de communes du Briançonnais

Président(e)

Arnaud MURGIA

Adresse

Les Cordeliers - 1, rue Aspirant Jan

Code postal

05100

Ville

Briançon

Téléphone

04 92 21 35 97

Fax

04 92 20 38 90

Site Internet

www.ccbrianconnais.fr/

Date de création

28/12/1995

Email

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Historique

La communauté de communes du Briançonnais est une communauté de communes française, située dans le département des Hautes-Alpes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Informations sur l'intercommunalité
La Communauté de communes du Briançonnais regroupe 13 communes (voir les communes).
Nombre d'habitant : 21 695 habitants
Superficie du territoire : 843,8 km²
Densité de population : 25,7 habitants/km²
Type d'EPCI : Communauté de Communes
Numéro SIREN : 240 500 439
Date de création du groupement : 28 décembre 1995
Commune siège : Briançon

Répartition des sièges des délégués Le nombre de siège dépend de la population des membres.
Taxe perçue par le groupement
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupement
Dotation Globale de Fonctionnement bonifiée.
Dotation de Solidarité Communautaire.

Compétences de la Communauté de Communes

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)
Action sociale
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolaires
Activités sanitaires
Activités sportives
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Autres Autres actions environnementales
Autres énergies
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Études et programmation
Gestion d'un centre de secours
NTIC (Internet, câble…)
Organisation des transports non urbains
Politique du logement social Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbres
Tourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Le président de la Communauté de communes du Briançonnais est Monsieur Gérard FROMM.

lien : www.ccbrianconnais.fr/

Communes membres (13)